Tous droits réservés | Les Aigles De Gascogne

©Tous droits réservés

Les Aigles De Gascogne & Le Parc D’Artagnan

Propriété Intellectuelle

Toute reproduction ou représentation partielle ou totale du site lesaiglesdegascogne.com, seuls ou intégrés à d'autres éléments sans l'autorisation expresse et préalable de Guillaume Roche est interdite et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les Aigles De Gascogne est un nom réservé, toute reproduction non autorisée de ce nom, logo et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Le site Internet lesaiglesdegascogne.com, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, photos, savoir-faire, vidéos (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de Guillaume Roche soit de leurs Auteurs, Tiers et Partenaires qui auront autorisé Guillaume Roche à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses Tiers et Partenaires, ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection du site lesaiglesdegascogne.com

En l'absence d'autorisation, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, totale ou partielle, des différents éléments du site est interdite et expose son (ou ses) auteur(s) à des poursuites. Aucune autorisation de représenter, reproduire, modifier ou utiliser commercialement les différents éléments du site.

Avertissement

Les fichiers numériques déposés sur le site sont uniquement destinés à un usage privé, toute reproduction, représentation ou usage public collectif sont prohibés et exposent son auteur aux poursuites prévues par les dispositions en vigueur du code de la propriété intellectuelle.

Protection des droits d’auteur

Le contenu des fichiers numériques sur le site ainsi que tous les éléments reproduits sur le site (notamment textes, commentaires, illustrations, images et documents iconographiques) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle en France et par les législations étrangères régissant les droits d'auteur et droits voisins, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, le droit des brevets.

À ce titre, les œuvres de l'esprit qui sont ainsi présentées sont uniquement destinées à un usage strictement personnel, privé et gratuit. Toute reproduction, adaptation ou représentation sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, et notamment la revente, l'échange, le louage ou le transfert à un tiers, sont absolument interdits.

Contenus du site lesaiglesdegascogne.com

Les textes, images, photographies, vidéos, etc. publiés sur ce site sont la propriété de Guillaume Roche et sont protégés. Toute reproduction non autorisée, même à titre privé, totale ou partielle des contenus présents sur ce site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, images, photographies, vidéos, etc. qui ne sont pas réalisés par Guillaume Roche, sont la propriété de leurs auteurs qui ont autorisé Guillaume Roche à les publier sur le présent site et font également l’objet d’un droit de Propriété Intellectuelle au titre du Droit d’Auteur. Toute reproduction non autorisée, même à titre privé, totale ou partielle des contenus présents sur ce site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Les Aigles De Gascogne | Guillaume Roche

©Tous droits réservés

Informations

Contact